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 Flash infos FFVE

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Philip

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MessageSujet: Flash infos FFVE   Sam 28 Mar - 1:01




Véhicules de collection - La nouvelle réglementation applicable au 1er juillet 2009.

La FFVE a été entendue, le Législateur a tenu parole :



1. Par décret N°2009-136 du 9 février 2009 – J.O. du 11 février 2009.


L’article R.311-1 du Code de la Route est réécrit

« Véhicule de collection : véhicule de plus de 30 ans d’âge qui ne peut satisfaire aux prescriptions techniques exigées par le présent livre (code de la route) ».


L’article R.412-16 est remplacé par les dispositions suivantes :

« Les véhicules de collection sont autorisés à circuler sur l’ensemble du territoire national dans les conditions fixées par un arrêté du Ministre chargé des Transports pris après avis du Ministre de l’Intérieur ».


L'article 13-I du décret ci-dessus précise :

"Les dispositions du présent décret entrent en vigueur [...] au plus tard le 1er juillet 2009"



2. Arrêté du 9 février 2009 relatif aux modalités d'immatriculation des véhicules - Annexe 9.2

« 2 - Conditions de circulation des véhicules de collection :

L’utilisation de ces véhicules se fait exclusivement à usage personnel sans restriction géographique de circulation ».

En conséquence, disparition du carnet de déclaration de circulation.



3. Arrêté du 9 février 2009 fixant les caractéristiques et le mode de pose des plaques d'immatriculation des véhicules - Annexe 7.4

« véhicule de collection ».

« Le numéro d’immatriculation peut être reproduit sur chaque plaque d’immatriculation en caractères blancs sur fond noir ».


En ce jour de printemps 2009, voici donc dissipées les craintes évoquées par certains journalistes se disant bien informés, et qui ont pu faire douter des affirmations de notre Fédération, à propos de l’article R.412-16.

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Oliver

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MessageSujet: Re: Flash infos FFVE   Sam 28 Mar - 1:56

"A vendre" plaques noires...tres cher !! punk
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Lord Brett

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MessageSujet: Re: Flash infos FFVE   Sam 28 Mar - 3:34

Citation :
« Véhicule de collection : véhicule de plus de 30 ans d’âge qui ne peut satisfaire aux prescriptions techniques exigées par le présent livre (code de la route) ».

On est pas passé de 20 à 25 puis maintenant à 30 ans en l'espace de qques années ??? scratch

Quelqu'un se souvient ou à des vieux docs FFVE ?
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Lord Brett

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MessageSujet: Re: Flash infos FFVE   Sam 28 Mar - 6:30

Je confirme, j'ai la déclaration FFVE dans la main:

aujourd'hui c'est 25 ans, ON SE PREND 5 ANS DE PLUS DANS LA VUE !!! Evil or Very Mad

Ca va bien aider pour faire disparaitre les vieux véhicules, déjà un truc qui survivait 25 ans c'était pas fréquent, mais 30 .... sifflet


Dernière édition par Lord Bretta le Sam 28 Mar - 7:10, édité 1 fois
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MessageSujet: Re: Flash infos FFVE   Sam 28 Mar - 6:41

Lord Bretta a écrit:
Je confirme, j'ai la déclaration FFVE dans la main:

aujourd'hui c'est 25 ans, ON SE PREND 5 ANS DE PLUS DANS LA VUE !!! Evil or Very Mad

Ca va bien aidé pour faire disparaitre les vieux véhicules, déjà un truc qui survivait 25 ans c'était pas fréquent, mais 30 .... sifflet


Heureusement...reste plein de LD...cheers ...
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punkindustechnodancecore

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MessageSujet: Re: Flash infos FFVE   Sam 28 Mar - 6:53

Ça va nous éviter beaucoup de PX en Collection !
Et peut être freiné un certain marché.
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laughing boy

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MessageSujet: Re: Flash infos FFVE   Sam 28 Mar - 9:23

yep !!!
et puis 25 , 30 ans , les véhicules plus récents , on peut penser qu'ils ont encore leur CG !!!!!
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Lord Brett

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MessageSujet: Re: Flash infos FFVE   Dim 28 Juin - 4:46

Des news :

Suite a despb informatiques des Préfectures , l'application de la loi est repoussée au 15 octobre, à vos PX et autres scoots qui ont entre 25 et 30 ans :

http://www.nord-pas-de-calais.pref.gouv.fr/page.php?P=data%2Fdemarches%2Fcarte_grise%2Fvehicule_de_collection%2F


Citation :
Véhicule de collection


imprimer


Les dispositions détaillées ci-après sont applicables à compter du 15 OCTOBRE 2009.

D'ici là, vous pouvez toujours immatriculer un véhicule de collection de plus de 25 ans (au lieu de 30 ans à partir du 15 octobre), sur présentation des documents ci-après énoncés et un rapport de contrôle technique FAVORABLE daté de moins de 6 mois.

Le véhicule mis en collection avant le 15 octobre 2009 ne sera pas soumis à l'obligation d'un contrôle technique tous les 5 ans (comme cela est prévu dans les dispositions applicables à partir du 15 octobre prochain).

Véhicule de collection (véhicule ancien de + de 30 ans)

On peut en déduire aussi que:

- Attendu que les véhicules de collection imatriculés comme tels avant le 15/10/2009 ne seront pas soumis au contrôle technique de collection

- Attendu qu'il est quasi-certain que les deux-roues vont bientôt devoir passer un CT aussi

- Attendu que la règle de départements limitrophes va bientôt tomber en obsolescence


Il est sans doute malin de passer en collec les scoots qui sont en CG normale avant le 15/10 pour prendre date et éviter le CT à venir.

A voir ... Hmm
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punkindustechnodancecore

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MessageSujet: Re: Flash infos FFVE   Dim 28 Juin - 5:13

oui mais à la FFVE ils deviennent farceur, ils demandent désormais le numéro d'immatriculation du véhicule.
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MessageSujet: Re: Flash infos FFVE   Dim 28 Juin - 5:28

Lord Brett a écrit:

Il est sans doute malin de passer en collec les scoots
qui sont en CG normale avant le 15/10 pour prendre date et éviter le CT à venir.
A voir ...
... ah ! ça va être la bousculade à la Ffve pale

punkindustechnodancecore a écrit:

oui mais à la FFVE ils deviennent farceur, ils demandent désormais le numéro d'immatriculation du véhicule.
... et tu ne peux pas passer ton scoot qui est en CGnormal... en CGcollec !?

_________________
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MessageSujet: Re: Flash infos FFVE   Dim 28 Juin - 5:31

Citation :
sur présentation des documents ci-après énoncés et un rapport de contrôle technique FAVORABLE daté de moins de 6 mois.
Donc pour éviter les contrôle techniques, il faut passer un contrôle technique... clown
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Lord Brett

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MessageSujet: Re: Flash infos FFVE   Dim 28 Juin - 5:54

Very Happy effectivement, comme d'habitude tout est pensé et écris autour de la voiture Rolling Eyes

Citation :
Lord Brett a écrit:

Il est sans doute malin de passer en collec les scoots
qui sont en CG normale avant le 15/10 pour prendre date et éviter le CT à venir.
A voir ...

... ah ! ça va être la bousculade à la Ffve pale

punkindustechnodancecore a écrit:

oui mais à la FFVE ils deviennent farceur, ils demandent désormais le numéro d'immatriculation du véhicule.

... et tu ne peux pas passer ton scoot qui est en CGnormal... en CGcollec !?

La FFVE a toujours demandé l'ancienne CG, on contournait en fournissant ( pour les véhicules français) une déclaration sur l'honneur de vendeur disant qu'il n'avait plus les papiers.

Pour passer un véhicule normal en collect point besoin de FFVE si il a plus de 25 ans, il suffit de demander une mise à jour de la CG à la préfecture, voir dans le lien cité

Citation :
5 - Vous êtes titulaire d’un certificat d’immatriculation (sans mention "collection") et vous souhaitez obtenir un certificat d’immatriculation avec la mention "collection" (sans changement de propriétaire) :

Documents à présenter :

* Une demande de certificat d'immatriculation sur laquelle vous aurez reporté la mention "je souhaite la mention collection", signée par le(s) demandeur(s),
* Une demande de certificat d'immatriculation,
* Un rapport de contrôle technique favorable, délivré depuis moins de 6 mois,
* Pièce d'identité et justificatif de domicile du(des) demandeur(s),
* Tarif forfaitaire équivalent à 1 CV.


Dernière édition par Lord Brett le Dim 28 Juin - 5:58, édité 1 fois
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laughing boy

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MessageSujet: Re: Flash infos FFVE   Dim 28 Juin - 5:56

chose qui est de toute façon obligatoire pour une voiture en cas de changement de proprio , cgc ou non ......
et en cgc , il y aura un controle technique donc la périodicité sera de 5 ans au lieu de 2 , uniquement pour les voitures , pour l'instant ....
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Lord Brett

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MessageSujet: Re: Flash infos FFVE   Dim 28 Juin - 6:03

laughing boy a écrit:
chose qui est de toute façon obligatoire pour une voiture en cas de changement de proprio , cgc ou non ......
et en cgc , il y aura un controle technique donc la périodicité sera de 5 ans au lieu de 2 , uniquement pour les voitures , pour l'instant ....

uniquement pour les voitures immatriculées en collection après le 25 /10/2009 d'après ce que dit le lien... study
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Philip

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MessageSujet: Re: Flash infos FFVE   Dim 28 Juin - 6:19

laughing boy a écrit:
cgc ou non ......
et en cgc , il y aura un controle technique donc la périodicité sera de 5 ans au lieu de 2 , uniquement pour les voitures , pour l'instant ....

Quid de toutes la machines coursifiées, bitzatifiées ou puddingisées ?
c'est pas controleur technique mais expert qu'il va falloir être...
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Lord Brett

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MessageSujet: Re: Flash infos FFVE   Dim 28 Juin - 6:23

Philip a écrit:
laughing boy a écrit:
cgc ou non ......
et en cgc , il y aura un controle technique donc la périodicité sera de 5 ans au lieu de 2 , uniquement pour les voitures , pour l'instant ....

Quid de toutes la machines coursifiées, bitzatifiées ou puddingisées ?
c'est pas controleur technique mais expert qu'il va falloir être...

Si t'as les papiers en CG normal, tu les change en collection et t'appelles pas un expert .

une machine coursifiée tu déclares le numéro de chassis, pas le fait d'avoir collé du ruban adhésif sur le feu avant....

D'ou l'intérêt d'éviter les CT aussi.
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punkindustechnodancecore

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MessageSujet: Re: Flash infos FFVE   Dim 28 Juin - 7:13

Lord Brett a écrit:
Citation :

punkindustechnodancecore a écrit:

oui mais à la FFVE ils deviennent farceur, ils demandent désormais le numéro d'immatriculation du véhicule.

La FFVE a toujours demandé l'ancienne CG, on contournait en fournissant ( pour les véhicules français) une déclaration sur l'honneur de vendeur disant qu'il n'avait plus les papiers.

Je n'ai jamais fourni d'attestation sur l'honneur pour une CGC et n'ai jamais indiqué l'ancienne immatriculation.
Je parle bien de véhicule sans CG à la base.
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Lord Brett

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MessageSujet: Re: Flash infos FFVE   Dim 28 Juin - 7:19

punkindustechnodancecore a écrit:
Lord Brett a écrit:
Citation :

punkindustechnodancecore a écrit:

oui mais à la FFVE ils deviennent farceur, ils demandent désormais le numéro d'immatriculation du véhicule.

La FFVE a toujours demandé l'ancienne CG, on contournait en fournissant ( pour les véhicules français) une déclaration sur l'honneur de vendeur disant qu'il n'avait plus les papiers.

Je n'ai jamais fourni d'attestation sur l'honneur pour une CGC et n'ai jamais indiqué l'ancienne immatriculation.
Je parle bien de véhicule sans CG à la base.

T'as eu de la chance... No moi ils m'ont déjà refusé un scoot il y a 8 ou 9 ans pour cette raison. Une fois la déclaration du précédent proprio envoyée le pb avait été résolu...
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laughing boy

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MessageSujet: Re: Flash infos FFVE   Dim 28 Juin - 10:51

Lord Brett a écrit:
laughing boy a écrit:
chose qui est de toute façon obligatoire pour une voiture en cas de changement de proprio , cgc ou non ......
et en cgc , il y aura un controle technique donc la périodicité sera de 5 ans au lieu de 2 , uniquement pour les voitures , pour l'instant ....

uniquement pour les voitures immatriculées en collection après le 25 /10/2009 d'après ce que dit le lien... study

et sur le site de la ffve
•Quand aurai-je mon premier contrôle technique à passer, si je dispose d’un véhicule en CGC dont le dernier contrôle date de plus de 5 ans en 2009 (ou si mon véhicule en CGC n’a jamais eu de contrôle technique) ?
◦En 2009 pour les véhicules dont la plaque se termine par un numéro pair (pas le numéro du département…)
◦En 2010 pour les véhicules dont la plaque se termine par un numéro impair.
Ensuite, le véhicule se retrouve dans un cycle de 5 ans.


mais plus haut dans un tableau , il est fait mention du contraire .....

plus bas il y a ça

"Est-il exact qu’un contrôle technique est aujourd’hui nécessaire pour la vente d’un véhicule en CGC ?
◦Faux. La CGC exempte du contrôle technique en cas de vente. Ceci est clairement indiqué dans une circulaire du MEEDDAT (Ministère de l’Ecologie, de l’Energie, du Développement Durable et de l’Aménagement du Territoire). La carte grise ne doit en effet porter aucune mention relative au contrôle technique.


va expliquer au préposé .....

ça promet Laughing Laughing Laughing
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Lord Brett

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MessageSujet: Re: Flash infos FFVE   Dim 17 Oct - 2:07

Je remets tout ici pour être cohérent (ca aidera aussi dans les "recherches" futures)

Oliver a écrit:
Le probleme du 200 risque d'etre le futur C.T des 2 roues. Hmm
Il est sage de garder les moteurs d'origine dans un coin du garage. sifflet

laughing boy a écrit:
Oliver a écrit:
Le probleme du 200 risque d'etre le futur C.T des 2 roues. Hmm
Il est sage de garder les moteurs d'origine dans un coin du garage. sifflet

ou d'avoir le permis et les cg qui vont avec les cylindrées Basketball
d'un autre coté , si c'est le même genre que le ct 4 roues .........

Lord Brett a écrit:
Effectivement si c'est comme le CT voiture ou le MOT, y'a pas de soucis. Tu les vois passer les véhicules au dyno?
Et ils comparaient les résultat à quoi? Aux chiffres constructeurs? Quelqu'un sait comment Piaggio et innocenti calculaient leur puissance moteur? A l'embiellage, à la roue AR? En norme DIN, CUNA, ALSUP? C'est infaisable.

Faut attendre la loi définitive. La dernière fois qu'il y a eu publication officielle sur le sujet les véhicules de collec déclarés comme tel avant le 15/10/2009 étaient exclus du CT.

http://elegantsc.conceptbb.com/elegantsc-f1/flash-infos-ffve-t1456.htm?highlight=ffve
( c'est ptet là qu'on devrait causer de ça non ?)

Depuis l'article en question a disparu du site officiel ou je l'avais trouvé... Wait and see.

Ce qui est certain c'est que les proprios de grosses collections ca va leur couter un rein.
En même temps comme souvent leur bécanes brillent surtout dans les garages et la pages internet, un CT unique leur suffira.



Sinon je sais pas si vous l'avez noté, y'a aussi un texte qui est passé qui oblige à déclarer tout les véhicules possédés, même les non assuré ou non-roulants...mais c'est un autre sujet.

laughing boy a écrit:
à partir du moment où tu as une cg , ils doivent bien pouvoir croiser les infos Idea

Lord Brett a écrit:
laughing boy a écrit:
à partir du moment où tu as une cg , ils doivent bien pouvoir croiser les infos Idea

j'ai pas saisi... scratch Tu parles des véhicules non déclarés sans doute?
Exemple tu as un racer un vrai, qui fait que du circuit, il a pas forcément de CG.

robi_ben a écrit:
Les racer sont pas concerné, puisque usage sur zones privé (bien que ça soit en train de changer, une cg serait en cours pour les véhicules non destiné à la route, racer, moto de cross, de piste etc....)

Dans tout les cas si jamais dyno il y'as, faute de "vraie" donné d'origine, y'as qu'à prié pour que ce soit la barre des 15 cv pour 125cc qui prime...

Si tant est qu'il y ai test de puissance au futur CT qui nous pends au nez.

C'est pas des 1000 sportives censé être bridé à 100 cv non plus... (et à mon avis, ça seras une des parties de la chasse du ct deux roue les moto en "full")... Rolling Eyes

Avec des brèles poussives tant que ça freine, ça éclaire, ça fuit pas de partout en pneu lisse et amortisseur en élastique de slip...

De toute façon "Vive les doublons" alien

Je plussoie.
Et puis un 200, ca se bride facile, sans tout démonter... silent

Déjà si il va au dessus de 15cv réels c'est qu'il est très bien préparé. sifflet

Citation :
Les racer sont pas concerné, puisque usage sur zones privé (bien que ça soit en train de changer, une cg serait en cours pour les véhicules non destiné à la route, racer, moto de cross, de piste etc....)
C'est bien de ça qu'on parle. Et pas seulement les racers, les trucs qui dorment dans les granges etc
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Oliver

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MessageSujet: Re: Flash infos FFVE   Dim 17 Oct - 2:47

Sauf qu'avec l'identification SX200, et souvent un cylindre en alu, les contoleurs risquent de bloquer ! sifflet
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MessageSujet: Re: Flash infos FFVE   Dim 17 Oct - 3:34

C'est sur.

Les carters indiens neufs (très souvent utilisés pour les upgrade) sont la plupart du temps livrés vierges...Avoir la chance d'avoir un carter Italien devient une malchance. pale
"Les premiers seront les derniers" dit un ouvrage à gros tirage.

Après on peut aussi avoir une politique carters italiens sur les 200 et carters indiens sur les "125". Hmm
Pour les vespas, c'est sûr c'est moins facile (ben oui, on oublie toujours les pôvres vespas!), mais leur proprios sont peut-être moins attachés à leur carters de PX200 et les corrigeront comme nécessaire?

Pour le cylindre, son matériau ne donne pas sa cylindrée, d'ailleurs y'a plein de 125 an alu. Et puis sur un scoot qui roule, entre l'alu et la fonte on ne sait plus trop sous la généreuse crasse du 2 temps. monster
Si vraiment il y avait une crainte on peut peindre son cylindre en noir, vieux truc aussi pour dissiper la chaleur.

Et y'a également des 200 fontes Wink

Mais bon, on a aucune idée si:
- Les véhicules de collec d'avant 2009 seront éligibles au CT
- Comment se composera le CT

On verra bien, et on s'adaptera.
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